Mentions légales

Éditrice et responsable de la publication
Jennifer PONSOT
01000 Bourg-en-Bresse
paperlita.france@gmail.com
N°SIRET : 75154107900032

Hébergeur
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex

MENTIONS LEGALES :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : PAPERLITA.FR les informations suivantes :

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : particulier
Le Propriétaire est : Jennifer PONSOT
Adresse postale du propriétaire : 01000 Bourg-en-Bresse

Le Créateur du site est : Paperlita
Le Responsable de la  publication est : Jennifer PONSOT
Contacter le responsable de la publication : paperlita.france@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Jennifer PONSOT
Contacter le Webmaster :  paperlita.france@gmail.com

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : paperlita.fr.
Le site paperlita.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site paperlita.fr. Le site paperlita.fr est mis à jour régulièrement par Jennifer PONSOT.
Jennifer PONSOT s’efforce de fournir sur le site paperlita.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site paperlita.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, paperlita.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, paperlita.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

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